Commission Affaires Culturelles



  1. Collectif budgétaire pour 2012 : la commission de la culture dénonce une nouvelle cure d’austérité pour le secteur culturel

    Commission dela culture, de l’éducation et dela communication Communiqué de presse Paris, le 22 février 2012 Collectif budgétaire pour 2012 : la commission de la culture dénonce une nouvelle cure d’austérité pour le secteur culturel   Prenant connaissance du projet de loi de finances rectificative pour 2012 adopté par l’Assemblée nationale, la commission de la culture, ...
  2. Audition – Table ronde « comment concilier liberté de l’Internet et rémunération? »

    Intervention de Mme Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture du Sénat Table ronde sur le thème : « Comment concilier liberté de l’Internet et rémunération des créateurs ? »  Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs   Mercredi 11 janvier 2012 Mesdames et Messieurs, Je vous remercie de votre présence pour cette demi-journée ...
  3. L’actualité de la commission

    Calendrier prévisionnel    Hommage rendu à Maurice Schumann par la commission de la culture Travaux législatifs en cours   Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans Proposition de loi relative à la gouvernance de l'Agence France-Presse Proposition de loi relative au développement des langues et cultures régionales Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs Proposition de ...